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recteur de l'académie de Bordeaux Travail Et Emploi

  • Avis 20113895
    recteur de l'académie de Bordeaux
    - communication des documents suivants, relatifs aux moyens affectés à l'éducation dans le...
    06/10/2011 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Travail Et Emploi/Emploi Public Enseignement Culture Loisirs Dossier personnel
  • Avis 20022137
    recteur de l'académie de Bordeaux
    - copie du procès-verbal de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des...
    30/05/2002 Incompétence/Loi spéciale Travail Et Emploi/Emploi Public Discipline
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/05/2002 1 06/10/2011

Mots-clés

1 Discipline 1 Dossier personnel

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

1 Incompétence/Auto pub (communication entre services) 1 Incompétence/Loi spéciale

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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