Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
principal du collège La Vallée d'Epinay-sous-Sénart
Représentation
Loisirs
Travail Et Emploi
Favorable/Sauf vie privée
Conseil 20001943
principal du collège La Vallée d'Epinay-sous-Sénart
- communicabilité à des représentants de parents d'élèves d'un document faisant la synthèse,...
11/05/2000
Favorable/Sauf vie privée
Enseignement
Culture
Loisirs/Enseignement Scolaire
Travail Et Emploi/Emploi Public
Enseignement
Culture
Loisirs
Représentation