CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
préfet de la Lozère

  • Avis 20072406
    préfet de la Lozère
    - communication de la décision préfectorale prise dans le cadre du contrôle de légalité relative...
    21/06/2007 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Agriculture
  • Avis 20022196
    préfet de la Lozère
    - copie des déclarations de productions animales d'ovins et de bovins, depuis 1989, et des...
    22/08/2002 Défavorable/Vie privée Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture/Agriculture Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Activités agricoles
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/08/2002 1 21/06/2007

Mots-clés

1 Activités agricoles 1 Installations classées

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 2 Agriculture 2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Défavorable/Vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page