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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Quimper
Délégation de service public
Agriculture
Développement Durable Et Transports
Economie
Environnement
Avis 20090724
maire de Quimper
- communication des documents suivants : 1) le cahier des charges et le compte d'exploitation...
26/02/2009
Défavorable
Sans objet/Communiqué
Favorable/Sauf commercial industriel
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Environnement
Développement Durable Et Transports
Délégation de service public