Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Marcoussis
Vie Publique/Vie Locale
Avis 20062311
maire de Marcoussis
- copie sur support informatique, de la liste de recensement mentionnant les personnes ayant...
08/06/2006
Défavorable/Vie privée
Vie Publique/Vie Locale
Justice
Ordre Public Et Sécurité/Défense Et Diplomatie
Armée