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Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire de Baden
Développement Durable Et Transports
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Favorable
Avis 20073543
maire de Baden
- copie de l'étude sur les zones humides de la commune de Baden, réalisée dans le cadre de...
20/09/2007
Favorable
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
POS-PLU