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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
maire d'Arphy
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Avis 20020891
maire d'Arphy
- liste des compteurs d'eau installés sur la commune précisant le nom de leur bénéficiaire.
28/02/2002
Favorable/Sauf vie privée
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Environnement
Développement Durable Et Transports