Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
maire d'Arbois
Archives
Culture
Loisirs
Affaire de principe
Favorable
Conseil 20092427
maire d'Arbois
- caractère communicable à des généalogistes, des CD contenant les copies numérisées des...
16/07/2009
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Enseignement
Culture
Loisirs
Archives