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Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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maire d'Arbois
Archives
Loisirs/Archives
Affaire de principe
Favorable
Conseil 20092427
maire d'Arbois
- caractère communicable à des généalogistes, des CD contenant les copies numérisées des...
16/07/2009
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
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