Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
directeur de l'EPSAN de santé Alsace Nord
Archives
Affaires Sanitaires Et Sociales
Culture
Enseignement
Loisirs
Affaire courante
Avis 20092254
directeur de l'EPSAN de santé Alsace Nord
- la copie du dossier médical de leur grand-mère Madame J., née le 30 janvier 1907 et décédée le...
02/07/2009
Favorable
Enseignement
Culture
Loisirs/Archives
Affaires Sanitaires Et Sociales
Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux
Archives