CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Université de Lyon Établissement supérieur

  • Avis 20151902
    Université de Lyon
    Communication des documents suivants se rapportant aux conseils d'administration de...
    21/05/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
  • Avis 20141578
    Université de Lyon
    Communication des documents désignant les personnes ayant siégé au conseil d'administration de...
    13/05/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/05/2014 1 21/05/2015

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page