Recherche - CADA

Université de Lyon Culture Enseignement Loisirs/Enseignement Supérieur Affaire courante

Avis 20151902
Université de Lyon

Communication des documents suivants se rapportant aux conseils d'administration de...

21/05/2015 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20135292
Université de Lyon

Communication des documents suivants : 1) le dossier d'expertise complet concernant le site de...

30/01/2014 Favorable Défavorable/Inachevé Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Partenariat public-privé
Avis 20141578
Université de Lyon

Communication des documents désignant les personnes ayant siégé au conseil d'administration de...

13/05/2014 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur Établissement supérieur
Avis 20132820
Université de Lyon

Communication des documents suivants relatifs aux réunions du conseil d'administration du Pôle...

12/09/2013 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Supérieur