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Université d'Evry-Val d'Essonne Favorable/Sauf inexistant

  • Avis 20203830
    Université d'Evry-Val d'Essonne
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Défavorable/Déliberation Favorable/Sauf délibération Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf diffusion publique Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Avis 20231230
    Université d'Evry-Val d'Essonne
    20/04/2023 Favorable/Sauf article L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Défavorable/Vie privée Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur Syndicats et représentation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/11/2020 1 20/04/2023

Mots-clés

2 Etablissement supérieur 1 Diffusion publique 1 Evaluation 1 Mise en ligne 1 Syndicats et représentation

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Défavorable/Déliberation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf délibération 1 Favorable/Sauf vie privée
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