CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Université Pierre et Marie Curie Irrecevable/Refus non établi

  • Avis 20164513
    Université Pierre et Marie Curie
    Communication des documents suivants : 1) le rapport rédigé par le Professeur X à l'issue de la...
    01/12/2016 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Défavorable/Inachevé Travail Et Emploi / Droit Du Travail Conditions de travail Syndicats et représentation
  • Avis 20155654
    Université Pierre et Marie Curie
    Copie des documents suivants cités dans le procès-verbal du groupe de visite de la préfecture de...
    17/12/2015 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Civile Prévention Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/12/2015 1 01/12/2016

Mots-clés

1 Conditions de travail 1 Prévention 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile 1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Inachevé
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page