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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Enseignement
Affaire courante
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf vie privée
Conseil 20164371
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Caractère communicable de l'enregistrement d’une séance d’un conseil d’une composante de...
17/11/2016
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf appréciation
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Etablissement supérieur