Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Etablissement supérieur
Culture
Affaire courante
Favorable/Sauf appréciation
Conseil 20164371
Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC)
Caractère communicable de l'enregistrement d’une séance d’un conseil d’une composante de...
17/11/2016
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf comportement
Favorable/Sauf appréciation
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Etablissement supérieur