CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Université Bordeaux Montaigne Affaire courante

  • Avis 20186021
    Université Bordeaux Montaigne
    Communication, de préférence par voie électronique, des procédés algorithmiques utilisés par...
    10/01/2019 Défavorable/Secret Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Algorithme code source
  • Avis 20203837
    Université Bordeaux Montaigne
    : 1) d'une part, publication en ligne des documents présentant les critères généraux fixés par...
    19/11/2020 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Article L311-9 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Evaluation Mise en ligne Diffusion publique Etablissement supérieur
  • Conseil 20227122
    Université Bordeaux Montaigne
    15/12/2022 Incompétence/Auto pub (communication entre services) Travail Et Emploi / Droit Du Travail Discipline Conditions de travail
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 10/01/2019 1 19/11/2020 1 15/12/2022

Mots-clés

1 Algorithme 1 Conditions de travail 1 Diffusion publique 1 Discipline 1 Etablissement supérieur 1 Evaluation 1 Mise en ligne 1 code source

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Droit Du Travail 2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Supérieur

Conclusions

1 Défavorable/Secret 1 Favorable/Article L311-9 1 Incompétence/Auto pub (communication entre services) 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page