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Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL)
Favorable
Avis 20162263
Syndicat intercommunautaire du littoral (SIL)
Communication, en sa qualité de conseiller communautaire, des documents suivants : 1) le contrat...
08/09/2016
Favorable/Sauf commercial industriel
Favorable
Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales
Budgets et comptes