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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Syndicat des eaux de l'Amballon
Contrats administratifs
Agriculture
Economie
Favorable
Avis 20192130
Syndicat des eaux de l'Amballon
Communication des documents suivants : 1) les documents annexés à la délibération non numérotée...
28/11/2019
Favorable
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf vie privée
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs
Eau