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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)
Favorable
Conseil 20190749
Syndicat Intercommunal d'Eau et d'Assainissement des Portes de l'Entre Deux Mers (SIEA 33)
Caractère communicable, à un abonné, des délibérations ayant instauré la participation pour le...
17/05/2019
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports / Assainissement
Eau