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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
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Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Contrats administratifs
Affaire courante
Favorable
Avis 20215500
Société publique locale de Brive et son Agglomération (SPLBA)
Communication des documents suivants concernant l'appel à projets auprès d'opérateurs pour la...
04/11/2021
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf vie privée
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Contrats administratifs