Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Société locale d'aménagement "Territoire 34"
Economie
Affaire courante
Défavorable
Conseil 20123889
Société locale d'aménagement "Territoire 34"
Caractère communicable, à un candidat évincé, de la décomposition du prix global et forfaitaire...
22/11/2012
Défavorable
Economie
Industrie
Agriculture/Marchés Et Contrats Publics
Marché public