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Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA Environnement

Conseil 20172245
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA

Caractère communicable à une association de plaisanciers du port de Bandol de la liste...

22/06/2017 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial
Avis 20155574
Société d'Economie Mixte de Gestion du Port de Bandol - SOGEBA

Copie des éléments suivants relatifs à la gestion du port de Bandol : 1) la liste des bateaux...

17/12/2015 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Sauf commercial industriel Environnement Développement Durable Et Transports / Transports Transport maritime et fluvial