CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
SAUR (26)

  • Avis 20162532
    SAUR (26)
    Copie, sous format papier, ou, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le...
    07/07/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
  • Avis 20155850
    SAUR (26)
    Copie, par courriel ou photocopie, des éléments relatifs à des déversements d'effluents bruts...
    21/01/2016 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Assainissement Eau
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 21/01/2016 1 07/07/2016

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Assainissement 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page