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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Institution scolaire
Avis 20194808
Rectorat de l'académie de Poitiers (AC 86)
Communication, par courriel, des documents relatifs à la décision administrative d'affectation...
12/03/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Travail Et Emploi / Emploi Public
Carrière
Institution scolaire