CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44) Culture

  • Avis 20150331
    Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
    Communication d'une copie des données le concernant relatives au dossier n° 13-X de la « base...
    19/03/2015 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire
  • Avis 20185531
    Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44)
    Communication des documents et éléments relatifs à l'examen du BTS professions immobilières qui...
    06/06/2019 Incompétence/Renseignement Défavorable/Vie privée Favorable Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 19/03/2015 1 06/06/2019

Thèmes

1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Loisirs 1 Enseignement Supérieur 2 Enseignement

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page