Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Rectorat de l'académie de Nantes (AC 44) Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 25 sur 25 trouvés.

Séances

2 19/03/2015 2 28/04/2016 2 20/04/2023 1 12/09/2013 1 29/04/2014 1 18/09/2014 1 13/11/2014 1 09/07/2015 1 30/07/2015 1 22/09/2016

Mots-clés

11 Carrière 7 Dossier personnel 2 Institution scolaire 1 Accident du travail 1 Administrative 1 Budgets et comptes 1 Concours 1 Conditions de travail 1 Discipline 1 Envoi des documents

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 1 Loisirs 1 Loisirs 2 Culture 2 Enseignement 8 Travail Et Emploi 8 Emploi Public 13 Travail Et Emploi 13 Emploi Public

Conclusions

10 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Sans objet/Inexistant 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support