CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rectorat de l'académie de Grenoble (AC 38) Affaire courante

  • Aucun résultat
  • «
  • ‹
  • 1
  • 2
  • ›
  • »
Résultats 41 à 32 sur 32 trouvés.

Séances

2 24/09/2015 2 06/05/2021 2 25/11/2021 2 13/01/2022 2 10/03/2022 2 15/12/2022 2 26/01/2023 1 17/09/2015 1 21/01/2016 1 03/11/2016

Mots-clés

13 Carrière 10 Institution scolaire 5 Inspection 3 Effectif 3 Santé 3 Syndicats et représentation 2 Ayant droit 2 Conditions de travail 2 Formation professionnelle 2 Scolarité et examens

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 9 Culture 9 Enseignement 9 Loisirs 9 Enseignement Scolaire 21 Travail Et Emploi 21 Emploi Public

Conclusions

13 Favorable 10 Favorable/Sauf article L311-6 7 Favorable/Sauf vie privée 4 Favorable/Sauf inexistant 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf comportement 1 Défavorable
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page