CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Rectorat de l'académie de Besançon Favorable/Sauf vie privée

  • Avis 20132543
    Rectorat de l'académie de Besançon
    Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des documents suivants : 1)...
    25/07/2013 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs/Enseignement Scolaire Institution scolaire Effectif Représentation
  • Avis 20124275
    Rectorat de l'académie de Besançon
    Communication de son dossier médical.
    06/12/2012 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Santé
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/12/2012 1 25/07/2013

Mots-clés

1 Effectif 1 Institution scolaire 1 Représentation 1 Santé

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 1 Enseignement Scolaire 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf comportement
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page