Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 31 sur 31 trouvés.

Séances

2 31/12/2017 2 31/08/2019 2 30/06/2020 2 17/06/2021 1 30/07/2015 1 05/11/2015 1 07/01/2016 1 28/04/2016 1 07/07/2016 1 19/01/2017

Mots-clés

8 Examen et concours 7 Carrière 6 Dossier personnel 6 Institution scolaire 3 Scolarité et examens 2 Santé 1 Accident 1 Accident du travail 1 Concours 1 Discipline

Thèmes

1 Agriculture 4 Travail Et Emploi 4 Emploi Public 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public 15 Culture 15 Enseignement 15 Loisirs 8 Enseignement Supérieur 7 Enseignement Scolaire

Conclusions

9 Favorable 8 Sans objet/Communiqué 5 Favorable/Sauf article L311-6 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Sauf secret 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

23 Affaire courante 5 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support