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Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13) Favorable/Sauf préparatoire

  • Avis 20213046
    Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
    Communication, à la suite d'une première transmission, dans le cadre d'une enquête sur les...
    17/06/2021 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Inspection Sectes
  • Avis 20233794
    Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
    20/07/2023 Favorable/Sauf préparatoire Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire Intervention
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 17/06/2021 1 20/07/2023

Mots-clés

2 Institution scolaire 1 Inspection 1 Intervention 1 Sectes

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf vie privée
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