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Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51) Institution scolaire

  • Avis 20211854
    Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
    Communication des documents suivants : 1) la liste des personnels contractuels de l'académie...
    15/04/2021 Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
  • Avis 20203953
    Rectorat de l'Académie de Reims (AC 51)
    Communication des rapport et conclusions de l'audit réalisé, entre décembre 2018 et juin 2019,...
    10/12/2020 Favorable/Sauf article L311-6 Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Institution scolaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 10/12/2020 1 15/04/2021

Thèmes

2 Culture 2 Enseignement 2 Loisirs 2 Enseignement Scolaire

Conclusions

1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf établissement de document
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