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Province Sud de Nouvelle-Calédonie

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Séances

6 11/02/2021 2 07/02/2013 2 30/11/2017 2 22/07/2021 1 11/04/2013 1 06/06/2013 1 04/07/2013 1 26/09/2013 1 30/10/2014 1 21/05/2015

Mots-clés

12 Installations classées 11 Pollution 11 Risques chimiques et radiologiques 3 Energies fossiles 3 Hydrologie 2 Budgets et comptes 2 Forêts et parcs naturels 2 Industrie 1 Assistants maternels et familiaux 1 Ayant droit

Thèmes

2 Affaires Sanitaires Et Sociales 3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie 8 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 3 Espace Naturel 21 Développement Durable Et Transports 19 Risques Naturels Et Technologiques 29 Environnement

Conclusions

7 Favorable 7 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Favorable/Sauf préparatoire 5 Favorable/Sauf commercial industriel 5 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Défavorable/Secret des affaires

Modes de consultation

36 Affaire courante 2 Délégué 1 Affaire de principe

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