CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Province Sud de Nouvelle-Calédonie Sans objet/Inexistant

  • Avis 20153289
    Province Sud de Nouvelle-Calédonie
    Communication des études de faisabilité des solutions alternatives au tout charbon pour le...
    10/09/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Pollution Energies fossiles
  • Avis 20143752
    Province Sud de Nouvelle-Calédonie
    Communication, de préférence par courriel, des documents suivants : 1) la transaction conclue...
    30/10/2014 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Pollution
  • Avis 20174463
    Province Sud de Nouvelle-Calédonie
    Communication des rapports de la Direction de l'environnement (DENV) et de la Direction de...
    30/11/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20216718
    Province Sud de Nouvelle-Calédonie
    Communication, par consultation, dans le cadre de la régularisation de sa demande d'occupation...
    25/11/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Gestion domaniale
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 30/10/2014 1 10/09/2015 1 30/11/2017 1 25/11/2021

Mots-clés

2 Pollution 1 Energies fossiles 1 Gestion domaniale 1 Installations classées 1 Permis de construire 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable 1 Irrecevable/Diffusion publique
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page