Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Préfecture du Var
Déchets
Patrimoine
Avis 20153854
Préfecture du Var
Communication de l'avis conforme de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) émis dans le...
24/09/2015
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Patrimoine
Déchets