Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Préfecture du Var
Déchets
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20153854
Préfecture du Var
Communication de l'avis conforme de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) émis dans le...
24/09/2015
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire
Patrimoine
Déchets