CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture du Morbihan Risques chimiques et radiologiques

  • Avis 20170231
    Préfecture du Morbihan
    Copie de documents relatifs à la construction d'une station service Super U, sise 188 avenue des...
    23/02/2017 Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20182581
    Préfecture du Morbihan
    Communication de documents relatifs à la carrière de Keriel en lien avec les sociétés Helary et...
    06/12/2018 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20220478
    Préfecture du Morbihan
    31/03/2022 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 23/02/2017 1 06/12/2018 1 31/03/2022

Mots-clés

2 Installations classées

Thèmes

3 Développement Durable Et Transports 3 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page