CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture du Loiret Sécurité sanitaire

  • Avis 20181700
    Préfecture du Loiret
    Copie des documents suivants concernant le cirque X : 1) les rapports d'autopsie concernant la...
    06/09/2018 Favorable Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20202886
    Préfecture du Loiret
    Communication de la copie des documents relatifs au « Centre de protection des tigres » géré par...
    31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Contrôle Inspection Sécurité sanitaire
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 06/09/2018 1 31/12/2020

Mots-clés

1 Contrôle 1 Inspection

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page