Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture du Finistère Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 501 à 56 sur 56 trouvés.

Séances

3 25/10/2018 2 19/12/2013 2 19/02/2015 2 24/05/2017 2 27/05/2021 2 31/03/2022 1 06/12/2012 1 11/04/2013 1 23/05/2013 1 26/09/2013

Mots-clés

9 Installations classées 6 Activités agricoles 5 Pollution 3 Hydrologie 3 Permis de construire 3 Surfaces agricoles 2 Admission au séjour 2 Chasse et pêche 2 Eau 2 Enquête publique

Thèmes

7 Economie 7 Industrie 7 Ordre Public Et Sécurité 8 Justice 9 Développement Durable Et Transports 5 Risques Naturels Et Technologiques 18 Développement Durable Et Transports 10 Risques Naturels Et Technologiques 7 Espace Naturel 27 Environnement

Conclusions

14 Favorable 9 Favorable/Environnement 9 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Sauf sécurité 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf comportement 4 Favorable/Sauf préparatoire 3 Favorable/Sauf commercial industriel

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support