CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture des Alpes-Maritimes Chasse et pêche

  • Avis 20143222
    Préfecture des Alpes-Maritimes
    Copie de tous les arrêtés des plans de chasse au chevreuil, chamois et cervidé 2014 / 2015 (six)...
    18/09/2014 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20225570
    Préfecture des Alpes-Maritimes
    13/10/2022 Défavorable/Inachevé Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/09/2014 1 13/10/2022

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 2 Environnement

Conclusions

1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page