CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de la Lozère Favorable/Sauf sécurité

  • Avis 20202651
    Préfecture de la Lozère
    Communication de documents relatifs à l’environnement concernant la Société Fromagère du...
    24/09/2020 Favorable/Sauf défense Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
  • Avis 20222785
    Préfecture de la Lozère
    02/06/2022 Favorable/Sauf diffusion publique Favorable/Sauf inexistant Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Vidéosurveillance Diffusion publique Demandes abusives
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/09/2020 1 02/06/2022

Mots-clés

1 Demandes abusives 1 Diffusion publique 1 Installations classées 1 Sécurité sanitaire 1 Vidéosurveillance

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 1 Justice 1 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Publique

Conclusions

1 Favorable/Sauf diffusion publique 1 Favorable/Sauf défense 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Favorable/Sauf juridictionnel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page