Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture de la Charente-Maritime

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 121 à 57 sur 57 trouvés.

Séances

5 11/01/2018 3 25/03/2021 2 07/02/2013 2 26/09/2013 2 09/07/2015 2 30/11/2017 2 23/04/2020 2 16/07/2020 2 17/02/2022 1 06/06/2013

Mots-clés

9 Eau 8 Installations classées 6 Chasse et pêche 5 Hydrologie 4 Enquête publique 4 Permis de construire 3 Activités agricoles 3 Liste électorale 3 Pollution 2 Energies renouvelables

Thèmes

4 Justice 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Vie Publique 6 Développement Durable Et Transports 4 Risques Naturels Et Technologiques 28 Développement Durable Et Transports 14 Espace Naturel 7 Assainissement 7 Risques Naturels Et Technologiques 34 Environnement

Conclusions

30 Favorable 13 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf diffusion publique 2 Favorable/Sauf inexistant 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable

Modes de consultation

55 Affaire courante 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support