CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture de l'Oise Favorable/Sauf sécurité

  • Avis 20164652
    Préfecture de l'Oise
    Communication du procès-verbal établi le 9 juin 2015 par la gendarmerie d'Attichy dans le cadre...
    15/12/2016 Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Détention d’armes
  • Avis 20191143
    Préfecture de l'Oise
    Communication de la copie du document spécifique d'X ou de toutes les informations écrites qu'X...
    26/09/2019 Favorable/Sauf sécurité Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques chimiques et radiologiques
  • Avis 20202001
    Préfecture de l'Oise
    Communication, de préférence par voie électronique, de documents relatifs à l’environnement,...
    10/09/2020 Favorable/Sauf sécurité Favorable/Sauf juridictionnel Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Sécurité sanitaire
  • Avis 20211357
    Préfecture de l'Oise
    Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
    25/03/2021 Défavorable/Sécurité publique Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Séances

1 15/12/2016 1 26/09/2019 1 10/09/2020 1 25/03/2021

Mots-clés

1 Détention d’armes 1 Installations classées 1 Politique et mesures de sécurité 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Sécurité sanitaire

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Publique

Conclusions

1 Défavorable/Sécurité publique 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf juridictionnel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page