Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Préfecture de l'Isère Environnement

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Séances

2 21/02/2013 2 15/12/2022 1 22/11/2012 1 13/03/2014 1 02/10/2014 1 23/04/2015 1 23/06/2016 1 27/04/2017 1 22/06/2017 1 30/11/2017

Mots-clés

8 Installations classées 8 Pollution 5 Risques chimiques et radiologiques 4 Risques naturels 2 Activités sportives 2 Chasse et pêche 2 Eau 2 Forêts et parcs naturels 2 Hydrologie 1 Activités agricoles

Thèmes

7 Développement Durable Et Transports 6 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 17 Développement Durable Et Transports 8 Espace Naturel 7 Risques Naturels Et Technologiques 1 Assainissement 1 Transports

Conclusions

18 Favorable 4 Sans objet/Inexistant 3 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf sécurité 2 Incompétence/Juridictionnel 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

21 Affaire courante 2 Affaire de principe 1 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support