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Préfecture de l'Ariège Affaire courante Sans objet/Inexistant

  • Avis 20153864
    Préfecture de l'Ariège
    Communication des documents suivants : 1) les autorisations préalables et motivées du préfet...
    24/09/2015 Favorable Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche
  • Avis 20182511
    Préfecture de l'Ariège
    Copie de documents relatifs à l'ouverture en 2016 du restaurant piano-bar « Le Kifer » sis 26...
    27/09/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Gestion domaniale Licence IV Pollution
  • Avis 20213144
    Préfecture de l'Ariège
    Communication de la synthèse écrite, transmise à la préfecture par le tiers-expert Monsieur X,...
    17/06/2021 Sans objet/Inexistant Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Installations classées Amiante Risques chimiques et radiologiques
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 24/09/2015 1 27/09/2018 1 17/06/2021

Mots-clés

1 Amiante 1 Chasse et pêche 1 Gestion domaniale 1 Installations classées 1 Licence IV 1 Pollution 1 Risques chimiques et radiologiques

Thèmes

1 Agriculture 1 Commerce 1 Economie 1 Industrie 2 Développement Durable Et Transports 1 Espace Naturel 1 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement

Conclusions

1 Favorable 1 Sans objet/Communiqué
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