CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture d'Indre-et-Loire Défavorable/Sécurité publique

  • Avis 20184564
    Préfecture d'Indre-et-Loire
    Communication de l'avis défavorable de la préfecture ainsi que les éléments défavorables...
    17/05/2019 Défavorable/Sécurité publique Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité Installations classées
  • Avis 20211396
    Préfecture d'Indre-et-Loire
    Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par téléchargement ou attachée à...
    25/03/2021 Défavorable/Sécurité publique Favorable/Sauf sécurité Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Politique et mesures de sécurité
  • Avis 20217201
    Préfecture d'Indre-et-Loire
    Communication du plan d'« organisation de la réponse de sécurité civile (ORSEC) eau potable »...
    13/01/2022 Défavorable/Sécurité publique Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Eau Risques chimiques et radiologiques Risques naturels
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 17/05/2019 1 25/03/2021 1 13/01/2022

Mots-clés

2 Politique et mesures de sécurité 1 Eau 1 Installations classées 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Risques naturels

Thèmes

1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Environnement 2 Justice 2 Ordre Public Et Sécurité 2 Sécurité Publique

Conclusions

1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf sécurité
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page