CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Préfecture d'Indre-et-Loire Défavorable/Comportement

  • Avis 20155499
    Préfecture d'Indre-et-Loire
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à l'élevage bovin et caprin du GAEC de...
    17/12/2015 Défavorable/Comportement Economie Industrie Agriculture / Agriculture Activités agricoles Installations classées Eau Inspection
  • Avis 20133770
    Préfecture d'Indre-et-Loire
    Copie des rapports effectués par les services de contrôle de la police des installations...
    24/10/2013 Défavorable/Comportement Environnement Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques Installations classées
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 17/12/2015

Mots-clés

2 Installations classées 1 Activités agricoles 1 Eau 1 Inspection

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page