Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Office public de l'habitat de Marseille Provence (OPH 13)
Logement
Environnement
Favorable
Avis 20133249
Office public de l'habitat de Marseille Provence (OPH 13)
Copie, et non simple consultation, des dossiers techniques amiante (DTA) réalisés dans les...
26/09/2013
Favorable
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Logement