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Nantes Métropole Incompétence/Renseignement

  • Avis 20184696
    Nantes Métropole
    Communication des documents concernant la cession du stade de la Beaujoire et des parcelles...
    18/04/2019 Incompétence/Renseignement Irrecevable/Imprécise Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20193077
    Nantes Métropole
    Communication du numéro de la licence de taxi exploitée par son client, ainsi que la date à...
    16/01/2020 Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture / Secteurs Économiques Artisanat
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 18/04/2019 1 16/01/2020

Mots-clés

1 Artisanat 1 Budgets et comptes

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

1 Irrecevable/Imprécise
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