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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Nantes Métropole
Accord-cadre
Agriculture
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Favorable
Sans objet/Inexistant
Avis 20203282
Nantes Métropole
Communication des documents suivants concernant l’accord-cadre mono-attributaire à marchés...
31/12/2020
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable
Economie
Industrie
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics
Accord-cadre